Déposée le 28 mai 2004 par la société étrangère Deutsche Bahn AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAHN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la société étrangère Deutsche Bahn AG domicilié(e) Potsdamer Platz 2 - 10785 - BERLIN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque BAHN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Deutsche Bahn AG, Société de droit allemand - Potsdamer Platz 2 - 10785 - BERLIN - Allemagne
Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2014 n°2566591 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-04
Médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage dentaire, médicaments à usage vétérinaire, désinfectants à usage hygiénique, articles pour pansements, aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Véhicules, appareils de locomotion par terre et sur rail, attelages de chemins de fer ou de wagons, bogies pour wagons de chemins de fer, cheminées de locomotives, boudins de bandages de roues de chemins de fer, matériel roulant de chemins de fer, tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant, locomotives, wagonnets, wagons, culbuteurs de wagons, wagons frigorifiques, wagons-lits, wagons-restaurants. Services de transport en chemin de fer, transports de voyageurs, accompagnement de voyageurs, transports de marchandises, organisation de voyages, réservation pour les voyages, réservation pour les transports, location de wagons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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